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Marques déposées par l'association loi 1901 Lune
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Coupe des Comores de la Diaspora
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coupe des Comores de la Diaspora
Association Lune, association

Numéro de dépôt :
3825073
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
Coupe des Comores de la Diaspora de Lune

Présentation de la marque Coupe des Comores de la Diaspora

Déposée le 19 avril 2011 par l'association loi 1901 Lune auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coupe des Comores de la Diaspora » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Lune domicilié(e) 30 passage Lucile - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 745 312 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lune domicilié(e) 30 passage Lucile - 95800 - CERGY - France.

La marque Coupe des Comores de la Diaspora a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coupe des Comores de la Diaspora est expirée depuis le 19 avril 2021.

Lune a également déposé les autres marques suivantes : BROOTHERS , SIMONE , LUNE


Association Lune, association - 30 passage Lucile - 95800 - CERGY - France - SIREN 524745312


Association Lune - 30 passage Lucile - 95800 - CERGY - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement).